ECO PASTILLE DU NOUVEAU

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ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par Michel 59 le Sam 29 Déc 2007 - 21:08

BONSOIR

voici un texte qui vient de paraitre dans un journal spécialisé sur le net

Il est cette fois plus précis, concernant qui va être taxé et il semble a la lecture que seuls les véhicules de tourisme et les véhicules de tourisme destinés aux soiciétés serront les seuls concernés
Et bien et cette fois, officiellement, le texte semble exclure les utilitaires
bonne lexture

Michel

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22/12/2007 Précisions sur le bonus-malus CO2

Le texte officiel ne sera publié au journal officiel qu'au 31 décembre, mais quelques détails supplémentaires sont désormais connus.



Notre article du 6 décembre explique le principe et les sommes mises en jeu par le bonus-malus, une première satisfaction est que le gouvernement l'appelle maintenant par son nom. Extrait du communication du ministère : « ...Différence... entre éco pastille et bonus-malus... en fait, ce sont deux dispositifs différents mais il n'y a que le bonus-malus qui s'applique... ». Moteur Nature avait été le premier à le dire, l'éco-pastille existera peut-être plus tard, mais aujourd'hui, elle n'existe pas. Il n'y a que le bonus-malus, et il est pour tout le monde, aussi bien les voitures achetées par des particuliers, que celles vendues aux sociétés. Dans ce dernier cas, le bonus-malus se cumule donc avec la taxe annuelle sur les véhicules de société. Limite du système cependant, le bonus-malus n'est que pour les voitures particulières. Il ne s'applique pas aux véhicules utilitaires, camionnettes, poids lourds ou autobus, et à ce jour, il n'y a pas de projet d'étendre le système à ces catégories de véhicule.


A l'autre bout de l'échelle, le bonus-malus n'est pas applicable aux voiturettes sans permis, par exemple pour la bonne raison qu'il ne serait pas très souhaitable, que le gouvernement vienne donner un bonus de 5000 euros à quelque voiturette chinoise. Le bonus-malus s'applique aussi aux voitures neuves achetées à l'étranger, l'acheteur devant se rendre à sa préfecture avec le certificat de conformité européen, où sont mentionnés les émissions de CO2 de l'auto. Et cette procédure sera aussi applicable pour les conversions à un autre carburant. On peut ainsi imaginer que pour éviter un malus, une voiture essence qui rejette 175 g/km, soit convertie pour fonctionner au gaz naturel (GNV), monocarburation. L'emploi du GNV réduit en moyenne les émissions de CO2 de quelques 20 %, et cela permettrait à l'auto d'éviter d'être malussée, mais il faudra pour cela fournir un certificat de conformité européen indiquant les émissions de CO2 de l'auto avec le GNV. Cela sonne le glas du bricolage, parce que s'il est relativement simple de convertir une auto au GNV, il ne l'est pas du tout d'obtenir une homologation complète de la transformation.



Les autres dispositions du système sont un super-bonus quand l'achat d'une voiture neuve s'accompagne de la destruction d'une voiture de plus de 15 ans (prime à la casse), mais il n'est pas très motivant, puisque seulement de 300 euros. Au niveau de la taxe additionnelle CO2 sur la taxe sur les cartes grises (la France doit être le seul pays au monde où même les taxes sont taxées), le bonus-malus remplace cette taxe pour les voitures neuves, mais elle continue inchangée pour les voitures d'occasion. Infraction au droit communautaire ensuite, puisqu'à ce jour, le bonus-malus ne s'applique pas aux voitures d'occasion, mais qu'il s'appliquerait aux voitures d'occasion achetées à l'étranger, avec une réduction de 10 % par année écoulée depuis la date de première mise en circulation de l'auto. Une voiture d'occasion de 11 ans y échapperait alors, mais pour une voiture de 5 ans, la France n'a pas le droit de taxer plus une occasion venant d'Allemagne que d'Alsace. Le gouvernement devra revoir sa copie une nouvelle fois.



Surprise ensuite, l'aide de 2000 euros pour acheter une voiture hybride, par exemple une Honda, est maintenue. Le prix d'une Honda Civic hybride est ainsi diminué de ce montant, auquels s'additionnent 700 euros de bonus. Avec un peu de négociation (la parité yen-euro y invite), le prix de cette voiture, sans options, est à peine au-dessus de 20.000 euros. A propos de l'annualisation du malus enfin, il sera soit pour toutes les voitures à malus, soit seulement pour celles des 2 tranches les plus élevées (plus de 200 g/km de CO2), et sera inclus dans la loi Grenelle 1, dont on attend l'arrivée à l'ordre du jour de l'Assemblée Nationale à la mi-janvier.

Illustrations : Citroën C1, Peugeot 1007, Renault Modus et Fiat Panda, 4 voitures recevant un bonus de 700 euros (voir les montants des différents bonus et malus).
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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par Denh 33 le Sam 29 Déc 2007 - 21:19

Bonjour Michel

Voila qui va en soulager plus d un Very Happy

Il ne s'applique pas aux véhicules utilitaires, camionnettes, poids lourds ou autobus, et à ce jour, il n'y a pas de projet d'étendre le système à ces catégories de véhicule.

Merci pour cette info

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Bonnes balades en Camping car , Denis

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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par Invité le Sam 29 Déc 2007 - 21:56

merci pour l'info

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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par Invité le Sam 29 Déc 2007 - 22:29

Bonsoir
Tout ce truc là m'ennuie énormément, car du moment que l'on paye on pollue et je ne fais que repeter ce qui ce dit depuis longtemps, comment allons nous dépoluer la planéte avec des Euros,je pense encore au piege a fric
je neveux surtout pas polémiquer
Au plaisir

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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par Denh 33 le Sam 29 Déc 2007 - 22:53

Moi non plus je veux pas polemiquer mais faudra m expliquer pourquoi un même moteur monté sur 2 vehicules differents auront une taxe a payer pour l un suivant sa carrosserie, et l autre pas de taxe a payer

C est quand meme bien bien byzarre , moi j arrive pas a comprendre

comment allons nous dépoluer la planéte avec des Euros

Il faut esperer que ces euros la soient employé au niveaui de la recherche nouveaux moteur , nouveau carburant
Rolling Eyes

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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par jm89 le Sam 29 Déc 2007 - 22:59

baluzo a écrit:Bonsoir
Tout ce truc là m'ennuie énormément, car du moment que l'on paye on pollue et je ne fais que repeter ce qui ce dit depuis longtemps, comment allons nous dépoluer la planéte avec des Euros,je pense encore au piege a fric
je neveux surtout pas polémiquer
Au plaisir

Oui je suis de l'avis de Balu, pour se donner bonne conscience ( et faire rentrer quelques euros dans les caisses de l'état ) on taxe les véhicules polluant , plutôt que de chercher ou d'appliquer des règles pour ne plus ou moins polluer
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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par Denh 33 le Sam 29 Déc 2007 - 23:15

on taxe les véhicules polluant ,

Non J Marie

On taxe certaijns vehicules poluants

Moi ma voiture est au GPL et la prochaine le serat aussi

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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par Invité le Dim 30 Déc 2007 - 1:44

Bonsoir
La CE n'a qu'a imposer aux constructeurs de fabriquer que des moteurs aux GPL et que toute les stations fournissent du Gpl, mais a La longévité des moteurs reste moindre par rapport a un diesel
Tu as raison de dire que deux memes moteur sur deux véhicules different n'auront pas la meme taxe et pourtant il polluront pareil,c'est ce qui prouve que cette taxe c'est pour rentrer du fric, la planete ils s'en foutent.
Je suis pour le Gpl mais en campagne comment feront ils toi tu as plusieurs station autour de chez toi
Quand a ce fric je me demnde a quoi il va etre mangé,a quelle sauce ils vont me l'accomoder ,les constructeurs ,je ne croie pas,la recherche,peut etre unpeu, mais surtout les compagnies pétrolieres car elles rammenes beaucoup de taxes et plus elles feront de bénéfice plus d'argent ira dans les caisses
Ceci n'est que mon opinion personnel
Sur ce bonne nuit

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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par Roland le Dim 30 Déc 2007 - 4:41

Bonsoir,

Que du bon sens tout ça, mais que faire à notre niveau ?
Moi à l'achat de mon CC en 2004 j'ai cherché un porteur avec un filtre anti-particules, rien, pourtant j'étais près à faire l'effort financier.
J'ai les boules quand je démarre mon CC dans la neige, elle devient noir à la sortie du pot, pourtant j'ai passé mon CC au CT il y a une semaine et j'étais largement en dessous de la nouvelle limite de 2008, et pourtant il en crache de la m..... mon CC. Embarassed
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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par jm89 le Dim 30 Déc 2007 - 11:09

Bonjour à tous
Oui , c'est bien ce que je reproche , on taxe. Mais est ce que payer une taxe, empêchera de polluer. On ne me fera pas croire que nos constructeurs, ne sont pas capables de faire des voitures propres, mais cela à un coût . Et puis comme le dit justement Balu ne faut il pas sauvegarder les bénéfices des grandes sociétés pétrolières, qui rapportent des € dans les caisses des états .
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Eco pastille

Message par Michel 59 le Dim 30 Déc 2007 - 13:51

Bonjour

voici encore un texte qui parle de l'éco pastille

Pourvu que c'est vrai Question Rolling Eyes


Michel


Vu le JO du 28/12/2007, les CC ne sont pas concernés, seul les vehicules en 1 du C sont concernés.


Le 5 du C de l’annexe II de la directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970 dit :

5. Véhicules à usage spécial

SA Motor-home (autocaravane)
(voir annexe II, partie A, point 5.1)
SB Véhicule blindé (voir annexe II, partie A, point 5.2)
SC Ambulance (voir annexe II, partie A, point 5.3)
SD Corbillard (voir annexe II, partie A, point 5.4)
SE Caravane (voir annexe II, partie A, point 5.5)
SF Grues mobiles (voir annexe II, partie A, point 5.6)
SG Autres véhicules à
usage spécial
(voir annexe II, partie A, point 5.7)

Journal Officiel du 28/12/2007

« La taxe est due sur le premier certificat d’immatriculation délivré en France pour une voiture particulière
au sens du 1 du C de l’annexe II de la directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le
rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs
remorques.

VII. – Les I et II s’appliquent aux véhicules acquis et immatriculés pour la première fois en France ou à
l’étranger à compter du 1er janvier 2008, à l’exception des véhicules ayant donné lieu, avant le 5 décembre 2007,
à une commande accompagnée du versement d’un acompte
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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par SERGE34 le Dim 30 Déc 2007 - 21:49

bonsoir a tous

voila qui a le merite d etre clair et preci
merci pour l info
merci
cdt
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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par Invité le Jeu 3 Jan 2008 - 19:30

Denh 33 a écrit:Moi non plus je veux pas polemiquer mais faudra m expliquer pourquoi un même moteur monté sur 2 vehicules differents auront une taxe a payer pour l un suivant sa carrosserie, et l autre pas de taxe a payer

C est quand meme bien bien byzarre , moi j arrive pas a comprendre

comment allons nous dépoluer la planéte avec des Euros

Il faut esperer que ces euros la soient employé au niveaui de la recherche nouveaux moteur , nouveau carburant
Rolling Eyes

Bonsoir Denis

Prenons le cas de mon RAV4 TOYOTA le meme moteur est monté sur sur la corolla je crois .

Le RAV4 soit disant polue plus car la carrosserie est plus lourde et les quatres roues motrices

le font consommer plus.

Je pense que c'est un peu vrais sauf que le controle anti polution est fait sans rouler lol!

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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par Invité le Ven 4 Jan 2008 - 13:48

sur le 4X4 ce n'est pas la même démultiplication, donc une augmentation de la conssomation. ?

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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

Message par Invité le Ven 4 Jan 2008 - 15:14

hymer 654 a écrit:sur le 4X4 ce n'est pas la même démultiplication, donc une augmentation de la conssomation. ?

Oui c'est ça et en plus c'est un peu moins aerodinamique

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Re: ECO PASTILLE DU NOUVEAU

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